Conditions générales
ARTICLE 1 : IDENTITÉ DE CENTHO CHOCOLATES
Le site web, accessible via l’adresse www.centho.be, ci-après dénommé le “Site web”, est exploité par Centho Chocolates sprl, dont le siège social est situé Veeweidestraat 3, 3080 Duisburg-Tervuren, inscrite auprès de la BCE sous le numéro 0477.957.206.
Numéro de téléphone : +32(0)2 767 07 74
Adresse électronique : info@centho.be
Numéro du compte bancaire : BE77734317300042
ARTICLE 2 : DÉFINITIONS
- Acheteur : toute personne physique qui, à des fins exclusivement non professionnelles, acquiert ou utilise des produits ou des services mis sur le marché par CENTHO CHOCOLATES.
- Contrat à distance : tout contrat entre CENTHO CHOCOLATES et l'acheteur concernant des Produits chocolatés ou des services, conclu dans le cadre d'un système organisé par le fournisseur pour la vente ou la prestation de services à distance, dans lequel, pour cet accord, il est fait usage exclusif d'une ou de plusieurs techniques de communication à distance jusqu'à et y compris la conclusion du contrat lui-même.
- Produits chocolatés : tout Produit chocolaté proposé à la vente par CENTHO CHOCOLATES sur le Site web.
- Site web : le site web de CENTHO CHOCOLATES, accessible via www.centho.be.
- Technique de communication à distance : tout moyen qui, sans présence physique simultanée de CENTHO CHOCOLATES et de l'acheteur, peut être utilisé pour conclure le contrat entre ces parties.
ARTICLE 3 : APPLICABILITÉ
- Sauf accord contraire préalable, explicite et écrit, les présentes Conditions générales s'appliquent à toute offre de CENTHO CHOCOLATES et à tout Contrat à distance conclu entre CENTHO CHOCOLATES et l'Acheteur.
- Les présentes Conditions générales s'appliquent à toute offre de CENTHO CHOCOLATES en tant que propriétaire de boutique en ligne à l'Acheteur, toute personne physique qui acquiert ou utilise des produits et/ou services mis sur le marché exclusivement à des fins non professionnelles.
- Vous devez être âgé d'au moins 18 ans pour passer une commande. Si vous n'avez pas 18 ans, nous vous demandons de demander à vos parents ou à votre tuteur légal de passer la commande. Si nous constatons que la commande a été passée par un mineur, nous nous réservons le droit de refuser cette commande.
- Si un Contrat à distance est conclu par voie électronique, une copie des Conditions générales est fournie à l'Acheteur avec la confirmation de la commande, ou au plus tard lors de la livraison, et dans un format qui lui permet de la sauvegarder ou de l'imprimer.
- Si, en plus des présentes Conditions générales, des conditions spécifiques aux Produits chocolatés ou services s'appliquent et qu'il existe des différences entre les Conditions supplémentaires et les Conditions générales, les dispositions des Conditions supplémentaires prévaudront sur les Conditions générales, sauf disposition contraire.
- Il ne peut être dérogé à une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions générales que si cela est expressément convenu par écrit. Dans ce cas, les autres dispositions des présentes Conditions générales restent pleinement en vigueur.
- Les Conditions générales utilisées par l'Acheteur ne sont pas applicables, sauf accord explicite de CENTHO CHOCOLATES.
- CENTHO CHOCOLATES se réserve le droit de modifier et/ou de compléter à tout moment les présentes Conditions générales pour les commandes futures.
- En utilisant le Site web de CENTHO CHOCOLATES et/ou en passant une commande, l'Acheteur accepte les présentes Conditions générales ainsi que tous les autres droits et obligations tels que mentionnés sur le Site web.
- Si, à un moment quelconque, une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions générales s'avéraient totalement ou partiellement illégales, nulles ou inapplicables pour toute autre raison, cette condition sera considérée comme dissociable des présentes Conditions générales et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions. Les présentes Conditions générales constituent l'intégralité du contrat entre l'Acheteur et CENTHO CHOCOLATES en ce qui concerne l'objet qu'elles contiennent.
ARTICLE 4 : OFFRES ET CONCLUSION DES CONTRATS
- Les offres sont valables tant qu'elles sont mentionnées sur le Site web et dans la limite des stocks disponibles.
- Si l'offre est soumise à certaines conditions, cela sera explicitement mentionné dans l'offre.
- CENTHO CHOCOLATES décrit toujours de manière aussi complète et précise que possible ce qu'elle vend et comment se déroule le processus de commande. Dans tous les cas, la description est suffisamment détaillée pour vous permettre de faire une évaluation correcte. Si CENTHO CHOCOLATES utilise des images pour les Produits chocolatés et/ou services proposés, celles-ci seront rendues de la manière la plus précise et la plus fidèle possible. L'erreur est humaine, cependant, et si CENTHO CHOCOLATES se trompe manifestement, elle n'est pas obligée de livrer après tout. Les images n'ont aucune valeur contractuelle.
- Un contrat est conclu et définitif au moment où une confirmation de commande est remise à l'Acheteur, ou envoyée par courrier à l'adresse électronique fournie par l'Acheteur, et dès que CENTHO CHOCOLATES a reçu l'approbation de l'émetteur de la carte pour la transaction de paiement par carte de crédit ou de débit. En cas de refus de l'émetteur de la carte d'accepter le paiement, CENTHO CHOCOLATES ne peut être tenue responsable des retards de livraison et/ou de la non-livraison de la commande effectuée par l'Acheteur. Les commandes sans paiement valide au nom du titulaire de la carte enregistrée ne seront pas acceptées ou traitées.
- Le consommateur qui achète des Produits chocolatés auprès de CENTHO CHOCOLATES est le consommateur final. Les Produits chocolatés ne peuvent être revendus d'aucune manière.
ARTICLE 5 : COMMANDE
Pour acheter un Produit chocolaté en ligne, le Produit chocolaté doit être ajouté au panier, après quoi les données de contact et de facturation de l’Acheteur doivent être saisies. Ensuite, l’Acheteur peut choisir le mode de livraison et indiquer l’adresse : son domicile, une adresse de livraison spécifique, un point de retrait (access point),… À la dernière étape, l’Acheteur est dirigé vers une page d’aperçu, où les Conditions générales sont acceptées et le paiement est confirmé en appuyant sur le bouton de commande avec la légende “commande avec obligation de paiement” ou une formulation similaire. Une fois ces étapes franchies, l’achat est définitif.
ARTICLE 6 : PRIX
- Tous les prix sont exprimés en euros et incluent la TVA ou toute autre taxe imposée par les autorités.
- Le prix est facturé dans la devise dans laquelle l'Acheteur a passé sa commande.
- L'Acheteur est redevable du prix convenu lors de la dernière étape du processus de commande et communiqué par CENTHO CHOCOLATES dans sa confirmation de commande. Les erreurs manifestes dans l'offre, telles que les inexactitudes évidentes, peuvent être corrigées par CENTHO CHOCOLATES même après la conclusion du contrat.
- Les frais de livraison et de retour sont clairement communiqués à l'Acheteur. Pour certains modes de paiement, d'autres conditions s'appliquent en ce qui concerne le mode de livraison et les frais éventuels. Ceci sera clairement communiqué à l'Acheteur.
ARTICLE 7 : PAIEMENT
- Les commandes passées par l'intermédiaire du Site web peuvent être payées de la manière suivante : Belfius Direct Net, Carte de crédit, ING Home'Pay, KBC/CBC Payment Button, Bancontact. CENTHO CHOCOLATES peut élargir ses possibilités de paiement dans le futur. Toute extension des modes de paiement sera également annoncée sur le Site web.
- Si vous choisissez un mode de paiement avec une carte de crédit, les conditions de l'émetteur de la carte en question s'appliquent. CENTHO CHOCOLATES n'est pas une partie dans la relation entre l'Acheteur et l'émetteur de la carte.
- Afin de garantir un paiement sécurisé et la sécurité des données personnelles de l'Acheteur, les données de transaction sont envoyées sur Internet cryptées à l'aide de la technologie SSL. Vous n'avez pas besoin d'un logiciel spécial pour payer avec SSL. Vous reconnaîtrez une connexion SSL sécurisée au "cadenas" qui apparaît dans la barre d'état inférieure de votre navigateur.
ARTICLE 8 : LIVRAISON ET DÉLAI DE LIVRAISON
- Tous les Produits chocolatés sont livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de la commande.
- Les commandes sont traitées et livrées dans les meilleurs délais. CENTHO CHOCOLATES s'efforce de livrer la commande dans le délai indiqué dans la confirmation de commande individuelle. Un éventuel retard ne donnera en aucun cas lieu à une indemnisation. Les erreurs dans les adresses de livraison communiquées sont de la responsabilité de l'Utilisateur et peuvent donner lieu à des frais supplémentaires qui seront récupérés auprès de l'Utilisateur.
- Les produits ne sont livrés que dans les pays pour lesquels le Site web autorise la livraison.
- Les produits sont toujours expédiés aux risques et périls de CENTHO CHOCOLATES. L'Acheteur ne doit donc pas craindre que les Produits chocolatés se perdent par la poste. Toutefois, si les Produits chocolatés sont retournés, l'Acheteur est responsable de leur transport.
- Une fois que les Produits chocolatés ont été livrés à l'adresse de livraison indiquée, le risque lié à ces produits est transféré à l'Acheteur.
- À partir du moment où le consommateur le reçoit, le chocolat doit être conservé à une température comprise entre 15 et 18C et protégé de la lumière directe du soleil et de l'humidité. Nous ne recommandons pas de conserver le chocolat au réfrigérateur ou de le congeler.
- L'Acheteur ou toute autre personne doit être présent à l'adresse fournie au moment de la livraison du Produit chocolaté pour en prendre livraison. Si tel n'est pas le cas, un second rendez-vous sera fixé avec l'Acheteur pour la livraison du Produit chocolaté.
- CENTHO CHOCOLATES n'est pas responsable des livraisons manquées sI : l'Acheteur fournit une adresse incorrecte ou obsolète ; personne n'est présent à l'adresse fournie par l'Acheteur ; l'Acheteur ne fournit pas immédiatement (dans les 24 heures) une adresse correcte/nouvelle.
- La responsabilité totale de CENTHO CHOCOLATES en cas de manquement à ses obligations ne pourra en aucun cas dépasser le prix d'achat du ou des Produits chocolatés en question.
- Compte tenu de la nature du Produit chocolaté, les adresses de type boîte postale ne sont pas acceptées.
ARTICLE 9 : DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément au Livre VI du Code économique belge, il n’existe pas de droit de rétractation pour les produits alimentaires, les denrées périssables et les Produits chocolatés qui ont été fabriqués selon les spécifications de l’Acheteur. Chaque achat est donc définitif et ne sera pas repris par CENTHO CHOCOLATES.
ARTICLE 10 : RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
- La propriété d'un Produit chocolaté n'est pas transférée à l'Acheteur, nonobstant la livraison effective, tant que celui-ci n'a pas payé intégralement le montant dû pour ce Produit chocolaté, y compris le paiement des intérêts et des frais.
- L'Acheteur ne peut pas grever, vendre, revendre, disposer ou autrement grever les produits avant que la propriété ne lui soit transférée.
ARTICLE 11 : LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
- Le Site web est proposé sans garantie explicite ou implicite quant à son bon fonctionnement. CENTHO CHOCOLATES n'est pas responsable des dommages résultant de l'utilisation du Site web, qu'elle soit correcte ou incorrecte, ni des dommages résultant d'un contenu incorrect, incomplet, ambigu ou périmé ou d'erreurs linguistiques sur le Site web.
- En tout état de cause, la responsabilité de CENTHO CHOCOLATES pour tout dommage sera toujours limitée au montant de la dernière commande.
- CENTHO CHOCOLATES s'efforce de permettre l'accès à son Site web 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, compte tenu des caractéristiques techniques d'Internet et des systèmes informatiques et de la nécessité d'effectuer périodiquement des opérations de maintenance, des mises à jour ou des mises à niveau, CENTHO CHOCOLATES ne peut garantir un accès et un service ininterrompus au Site Internet. En cas d'interruptions ou de défaillances d'accès normalement acceptables, CENTHO CHOCOLATES fera tout ce qui est en son pouvoir pour résoudre le problème dans les meilleurs délais. De telles interruptions ou défaillances, normalement acceptables, sont inhérentes à la vente par Internet. Elles ne peuvent être considérées comme des manquements et ne donnent pas lieu à une indemnisation.
- Les sites web vers lesquels CENTHO CHOCOLATES peut relier ne sont pas exploités, hébergés ou maintenus par le CENTHO CHOCOLATES. Par conséquent, CENTHO CHOCOLATES n'est pas responsable du contenu de ces sites web, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
ARTICLE 12 : CONFORMITÉ ET GARANTIE
- CENTHO CHOCOLATES garantit que les produits sont conformes à la commande passée et répondent aux attentes normales que l'Acheteur peut avoir compte tenu des spécifications du Produit chocolaté. CENTHO CHOCOLATES garantit en outre que ses Produits chocolatés sont conformes à toutes les lois en vigueur au moment de la commande.
- Les produits vendus par CENTHO CHOCOLATES sont des produits alimentaires frais. CENTHO CHOCOLATES met tout en œuvre pour assurer une livraison correcte et sûre, en tenant compte de la fraîcheur de ses Produits chocolatés, mais ne peut donner une garantie absolue sur la qualité du transport. En outre, le consommateur est tenu de placer immédiatement les Produits chocolatés reçus dans le réfrigérateur, afin de garantir la qualité des Produits chocolatés.
- CENTHO CHOCOLATES livre les Produits chocolatés par envoi réfrigéré afin de garantir au mieux la qualité de ses Produits chocolatés. Dans le cas exceptionnel où la qualité de la livraison est affectée, l'Acheteur doit en apporter la preuve immédiatement au moment de la livraison. L'Acheteur est tenu d'inspecter soigneusement les Produits chocolatés immédiatement après leur réception. Les réclamations de l'Acheteur concernant des défauts visibles du Produit chocolaté ou de la livraison (par exemple lorsque les produits ne sont plus frais ou ont été endommagés pendant le transport), doivent être communiquées IMMÉDIATEMENT par l'Acheteur à CENTHO CHOCOLATES par téléphone ou par e-mail et au plus tard dans les 4 heures suivant la réception.
- Les défauts causés par le consommateur qui n'a pas mis le produit dans le réfrigérateur à temps ne peuvent pas être réclamés contre CENTHO CHOCOLATES.
ARTICLE 13 : FORCE MAJEURE
- En cas de force majeure, CENTHO CHOCOLATES n'est pas tenue de remplir ses obligations. Dans ce cas, elle peut soit suspendre ses obligations pour la durée de la force majeure, soit résilier définitivement le contrat.
- La force majeure est toute circonstance indépendante de la volonté et du contrôle de CENTHO CHOCOLATES qui l'empêche de remplir ses obligations en tout ou en partie. Cela inclut, sans s'y limiter : les grèves, les embouteillages inattendus, les accidents sur les routes européennes, les incendies, les interruptions d'activité, les perturbations énergétiques, les perturbations d'un réseau (de télécommunications) ou d'une connexion ou des systèmes de communication utilisés et/ou l'indisponibilité du site web à tout moment, la non-livraison ou la livraison tardive des fournisseurs ou autres tiers utilisés, etc.
ARTICLE 14 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- L'Acheteur reconnaît explicitement que tous les droits de propriété intellectuelle portant sur les informations, déclarations ou autres expressions concernant les produits et/ou le Site web appartiennent à CENTHO CHOCOLATES, à ses fournisseurs ou à d'autres ayants droit.
- Par droits de propriété intellectuelle, on entend les droits de brevet, d'auteur, de marque, de dessin et de modèle et/ou d'autres droits (de propriété intellectuelle), y compris le savoir-faire technique et/ou commercial, les méthodes et les concepts brevetables ou non brevetables.
- Il est interdit à l'Acheteur d'utiliser et/ou de modifier les droits de propriété intellectuelle tels que décrits dans cet article, comme par exemple la reproduction sans l'autorisation écrite préalable de CENTHO CHOCOLATES, de ses fournisseurs ou d'autres ayants droit, sauf s'il s'agit uniquement d'un usage privé du Produit chocolaté lui-même.
ARTICLE 15 : PROCÉDURE DE PLAINTES
- CENTHO CHOCOLATES fait tout ce qui est en son pouvoir pour satisfaire ses clients à 100%. Si l'Acheteur a des réclamations à formuler au sujet de ses services et/ou produits, il peut contacter CENTHO CHOCOLATES par courrier électronique à l'adresse info@centho.be. CENTHO CHOCOLATES dispose d'une procédure de plaintes communiquée de manière adéquate et traite la plainte conformément à cette procédure.
- Pour chaque plainte, nous nous efforçons de la traiter dans un délai de 7 jours ouvrables.
- En cas de règlement non judiciaire du litige, le Service de médiation pour le consommateur du Service public fédéral Économie est compétent pour recevoir toute demande de règlement non judiciaire des litiges de consommation. Ce dernier traitera à son tour la demande lui-même ou la transmettra à une entité qualifiée. Le Service de médiation pour le consommateur peut être contacté via le lien suivant : http://www.médiationconsommateur.be/fr. Les litiges transfrontaliers peuvent également être soumis à la Plateforme de règlement en ligne des litiges de l'Union européenne via le lien suivant : http://ec.europa.eu/odr.
ARTICLE 16 : LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT
- Toutes les offres et tous les contrats sont régis exclusivement par le droit belge.
- Tous les litiges liés à ou découlant des offres de CENTHO CHOCOLATES ou des accords conclus avec elle sont soumis aux cours et tribunaux compétents de Bruxelles, à moins qu'une disposition légale impérative ne désigne explicitement un autre juge comme compétent.
ARTICLE 17 : DISPOSITIONS DIVERSES
Pour toute information complémentaire ou commentaire concernant les présentes conditions générales, veuillez contacter CENTHO CHOCOLATES à l’adresse suivante : Centho Chocolates BVBA dont le siège social est situé Veeweidestraat 3, 3080 Duisburg-Tervuren, par e-mail : info@centho.be ou par téléphone : +32(0)2 767 07 74
